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Edition et hébergement
Vous êtes actuellement connecté au site http://www.ter-sncf.com qui est édité par la SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial au capital de 4.270.897.305,31 € enregistré au RCS sous le numéro 552 049 447, dont le siège est 34, rue du Commandant Mouchotte 75014 PARIS. Directeur de la Publication : SNCF Direction du Transport Public, 209-211 rue de Bercy 75585 Paris Cedex 12.
L’hébergement du site est assuré par la SNCF (Direction des Systèmes d’Information et des Télécommunications).
Contenu du site
Les informations contenues sur le site www.ter-sncf.com ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part de TER, qui se réserve la faculté d’en modifier à tout moment les caractéristiques.
Les informations, noms et marques déposés, plus généralement tous les documents présentés sur ce site sont protégés. Les utilisateurs du site s’interdisent toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit de la direction du transport public de la SNCF. Le non respect de cette interdiction donnera lieu à des poursuites.
Données personnelles
Les informations à caractère personnel saisies par les utilisateurs du site TER seront transmises au service chargé de la gestion des données clients.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, le présent site a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 827219. Tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ces données. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par courriel à webmestre_ter@sncf.fr ou par lettre à l’adresse suivante : SNCF- Direction du Transport Public - Département Marketing - 209/211 rue de Bercy - 75585 Paris Cedex 12.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections par courriel à l’adresse suivante : webmestre_ter@sncf.fr.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site « http://www.ter-sncf.com » est soumise à l’accord préalable du Directeur de Publication ( écrire à webmestre_ter@sncf.fr). Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de http://www.ter-sncf.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de TER SNCF.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances ne peut être garanti sur l’Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures de précaution appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
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